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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANUFACTURE AUBOISE DU TRICOT
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ANNE DUPONT B.Y. DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNE DUPONT B.Y. DESIGN
MANUFACTURE AUBOISE DU TRICOT (SARL)

Numéro de dépôt :
1272263
Date de dépôt :
17/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/1994
ANNE DUPONT B.Y. DESIGN de MANUFACTURE AUBOISE DU TRICOT

Présentation de la marque ANNE DUPONT B.Y. DESIGN

Déposée le 17 janvier 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANUFACTURE AUBOISE DU TRICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANNE DUPONT B.Y. DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANUFACTURE AUBOISE DU TRICOT domicilié(e) 22, rue Milford Haven, 10100 ROMILLY S/SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIEGEOIS Raymond. - France.

La marque ANNE DUPONT B.Y. DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE DUPONT B.Y. DESIGN est expirée depuis le 17 janvier 1994.

MANUFACTURE AUBOISE DU TRICOT a également déposé les autres marques suivantes : Z ZERALDA


MANUFACTURE AUBOISE DU TRICOT (SARL) - 22, rue Milford Haven, 10100 ROMILLY S/SEINE. - France


LIEGEOIS Raymond. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Fils, tissus, couverture de lits et de tables, articles textiles non compris dans d'autres classes-Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantofles Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons à pression, crochets et oeillets, éponges et aiguilles, fleurs artificiels.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.